Catégorie : Sciences Sociales

Echos d'éco

En Guyane, signature d’un plan de relance de la pêche pour « répondre à l’urgence »

Signature de convention tripartite entre l’État, la CTG, le CRPMEM Guyane, pour la relance de la filière pêche en Guyane
Actualités,Développement économique,Pêche
Conscients des difficultés rencontrées par la filière de la pêche maritime en Guyane, Gabriel Serville, président de la Collectivité Territoriale de Guyane, Hervé Berville, secrétaire d’État, délégué à la la mer, Léonard Raghnauth, président du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de Guyane ont signé une convention tripartite pour la relance de la filière pêche en Guyane, ce mercredi 3 mai 2023, à l’Hôtel Territorial.
Ce document acte la nécessité de relancer la filière de la pêche maritime en Guyane qui est pourvoyeuse d’emplois et contribue à la souveraineté alimentaire du territoire, suivant cinq axes :

Le renouvellement de navires de pêche et la réappropriation de l’espace maritime;
La modernisation des infrastructures portuaires dont la pêche a besoin;
Une aide économique à la filière « pêche »;
Le développement de la formation maritime et l’amélioration des conditions sociales des marins pêcheurs;
Une méthode de travail pour une coproduction de l’action publique en faveur du développement de l’économie bleue.

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Politiques

La France épinglée à l’ONU pour des discriminations raciales et des violences lors de manifestations

Un grand nombre de pays, y compris les États-Unis, la Chine, mais aussi la Russie et l’Iran, ont notamment critiqué les violences de la police en marge des manifestations.

Attaques contre les migrants, profilage racial, discrimination contre les musulmans… la France a été visée lundi par des critiques à l’ONU qui examinait la situation des droits de l’homme dans l’Hexagone.

Le Conseil des droits de l’homme de l’ONU s’est penché pendant plus de trois heures sur la situation des droits humains en France, une procédure à laquelle se soumettent régulièrement tous les États membres des Nations unies.

Un grand nombre de pays, y compris les États-Unis mais également la Tunisie, ont appelé la France à accroître ses efforts pour lutter contre les violences et les discriminations raciales. «Nous recommandons à la France d’intensifier ses efforts pour lutter contre les crimes et les menaces de violence motivés par la haine religieuse tels que l’antisémitisme et la haine antimusulmane», a déclaré la représentante américaine, Kelly Billingsley.

La Chine pointe «le racisme et la xénophobie»

«Il y a une augmentation du racisme et de la xénophobie», a accusé le représentant chinois, qui a appelé la France à cesser de prendre «des mesures qui violent les droits des migrants».

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Parutions

Étienne Ghys, mathématicien : « Nous vivons une rupture entre la science et la société »

Étienne Ghys, mathématicien secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, directeur de recherche émérite au CNRS  et vulgarisateur hors pair, publie la Théorie du chaos. Fake news, organisation du monde, concepts… il revient sur l’importance et les enjeux de l’enseignement de sa discipline, complexe et abstraite pour nombre d’entre nous.
— Entretien avec Anna Musso —

Il est rare qu’une idée mathématique se diffuse dans la société. C’est pourtant le cas avec la théorie du chaos, popularisée grâce à une image, celle de « l’effet papillon », selon lequel le battement d’ailes d’un papillon au Brésil pourrait provoquer une tornade au Texas.

Depuis Galilée et Newton, la physique et les mathématiques sont traversées par la problématique du déterminisme. Dans son nouveau livre (1), le mathématicien Étienne Ghys, qui a reçu la médaille de la médiation scientifique du CNRS en 2022, montre que si la science semblait en état de tout prédire, elle doit reconnaître la complexité du monde et l’impossibilité de prévoir le futur.

Dans la Théorie du chaos, vous dites qu’ « il est bien rare qu’un concept ou une idée mathématique passe dans le grand public ».

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Sociologie

«Où sont les pères ? Genre et parentalité en Martinique»

Mercredi 3 mai 2023 à 18h Mairie de Fort-de-France

L’Observatoire territorial des violences envers les femmes – Martinique a le plaisir de vous convier le mercredi 3 mai 2023, à 18h, au 6ème étage de la Mairie de Fort-de-France, à sa conférence «Où sont les pères ? Genre et parentalité en Martinique», présentée par Nadine Lefaucheur.

L’entrée est gratuite, ouverte à tous et sans réservation.

Nadine Lefaucheur est sociologue (CNRS/université des Antilles), co-auteur de La fabrication des mâles (Seuil, 1975), a participé à l’Histoire des femmes (tome V, Plon, 1992) et au programme de la mission recherche du ministère de l’Emploi et de la Solidarité « Comparer les systèmes de protection sociale en Europe » (1995-1997). Ses travaux ont d’abord porté sur les situations familiales « déviantes » (filles-mères, mères célibataires, familles monoparentales), sur l’histoire des théories scientifiques et des politiques adoptées à leur égard, puis sur les questions liées au genre, aux violences interpersonnelles et aux configurations familiales aux Antilles. Ainsi, coresponsable de l’enquête ENVEF-Martinique sur « le genre et les violences interpersonnelles », elle a été conseillère scientifique de l’enquête « genre et culture à la Martinique ».

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Politiques

Solidarité avec les victimes de l’opération « wuambushu »

— Communiqué de l’Asosyasion Solidarité Karaïb (ASSOKA) —

MAYOTTE est un département fictif où le droit commun français, particulièrement pour les étranger..ères, ne s’applique que partiellement.
Les 3/4 des expulsés.es de tous les territoires français viennent de MAYOTTE.
Les expulsions sont faites dans la précipitation et les étranger.ères n’ont que rarement droit à l’assistance d’une défense.
Ceux qu’on appelle « étranger.ères » car comorien.nes ont la plupart des liens de parenté avec les habitants de MAYOTTE.
Le gouvernement français prétend vouloir détruire des bidonvilles par la violence mais sans offrir des relogements réels et dignes.
Le gouvernement veut expulser des milliers de personnes alors que les COMORES refusent de les recevoir.
La violence de ces opérations gouvernementales se manifestent avec le nombre de militaires et policiers mobilisés, soit près de 2.000, dont des troupes d’élite.
Dans un territoire où près de 80% de la population vivent sous le seuil de pauvreté, le gouvernement français fait avant tout la chasse aux pauvres au lieu de combattre la pauvreté.
L’ASSOKA apporte sa solidarité aux victimes potentielles de ces opérations.
L’ASSOKA réclame que les droits humains de tous et toutes les habitant.es

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Echos d'éco

Salaires : les patrons du CAC40 gagnent 163 fois plus que leurs salariés

L’ONG Oxfam publie un rapport alarmant sur l’accroissement des inégalités salariales entre les dirigeants et les employés des grandes entreprises françaises. Les patrons du CAC 40 gagnent désormais, en moyenne, 163 fois plus que leurs salariés.

Des écarts de rémunération en forte croissance
L’écart de rémunération entre patrons et salariés atteint des sommets
Dans son dernier rapport publié le 27 avril 2023, Oxfam met en lumière la hausse exponentielle des salaires des dirigeants des 100 plus grandes entreprises cotées en France entre 2011 et 2021. Alors que les salaires moyens des employés ont augmenté de 21% et le SMIC de seulement 14% sur cette période, la rémunération des patrons a bondi de 66%. Pour les entreprises du CAC 40, l’écart est encore plus marqué, les PDG ayant vu leurs salaires augmenter de 90% contre 23% pour leurs employés.

En 2011, les dirigeants des 100 plus grandes entreprises françaises gagnaient en moyenne 64 fois le salaire de leurs employés. Pour le CAC 40, ce chiffre était déjà de 93 fois. En 2021, l’écart a encore augmenté, atteignant 97 fois pour l’ensemble des entreprises et 163 fois pour celles du CAC 40.

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Ecologie, Santé

L’agence environnementale de l’UE appelle à réduire l’usage des pesticides, toujours autant vendus

«Dans l’Europe des 27, les ventes de pesticides sont restées relativement stables, à environ 350.000 tonnes par an entre 2011 et 2020», relève l’AEE.

L’Agence européenne de l’environnement (AEE) a appelé mercredi à réduire la consommation de pesticides, toujours autant vendus en Europe bien qu’ils polluent l’eau, le sol et l’air, sapent la biodiversité et favorisent le développement de maladies. «Dans l’Europe des 27, les ventes de pesticides sont restées relativement stables, à environ 350.000 tonnes par an entre 2011 et 2020», relève l’agence de l’Union européenne, se fondant sur des chiffres d’Eurostat.

En 2020, un ou plusieurs pesticides ont été détectés au-dessus des seuils de préoccupation dans 22% des sites de surveillance des rivières et des lacs en Europe, souligne-t-elle. Ce sont l’imidaclopride, de la famille des insecticides néonicotinoïdes, et l’herbicide métolachlore qui ont enregistré le plus grand nombre absolu de dépassements dans toute l’Europe, principalement en Italie du nord et dans le nord-est de l’Espagne.

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Politiques

Un Premier Mai contre Macron et son monde 

Pour nos revendications, à l’unisson des travailleurs/ses et des peuples du monde !

— — Le n° 296 de « Révolution Socialiste », journal du G.R.S. —

En France comme chez nous, la volonté du mouvement syndical est de faire un 1er mai d’ampleur exceptionnelle, pour mettre à la poubelle le plan scélérat de Macron contre la retraite, et poser l’ensemble des problèmes des classes populaires.

 Macron dit lui–même que sa « réforme » ne passe pas. Il reconnaît l’évidence de la colère face à la retraite sabotée par lui, mais aussi aux salaires, aux conditions de travail, à la santé, à l’école. Et, il a le toupet de promettre d’apaiser en 3 mois, d’ici à son bavardage programmé pour le 14 juillet, une situation qu’il a mis 6 ans à exacerber ! Foutaises ! Balivernes ! I ka pran nou pou ababa!

On sait que la seule manière d’avancer sur tous les problèmes, c’est de nous regrouper, d’organiser une mobilisation avec une force décuplée du sommet à la base.

 La décision intersyndicale d’un grand 1er mai 2023, s’inscrit dans ce cadre avec un effort de popularisation par secteurs et par zones géographiques.

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Parutions, Sociologie

« La Guadeloupe, la Martinique au temps du Covid-19, entre identité et décivilisation » d’André Lucrèce

L’auteur sera en signature à la librairie Cultura le samedi 29 Avril

« Il est complètement suicidaire de croire qu’une société quivous empoisonne est capable de vous soigner. »

John Joos

Ce livre se veut dans la lignée des travaux que j’ai pu mener à partir des observations et analyse consacrées aux sociétés antillaises, entendez par là Martinique et Guadeloupe. Il s’agit ici de développements inédits répondant à des dynamiques sociétales également inédites. Nous tenterons de suivre à la trace les chemins parcourus afin de découvrir les constellations de mutations qui nous mènent aujourd’hui à des sociétés convulsées.
La crise sanitaire que nous avons connue a elle-même déclenchée une crise de la parole qui a influé sur différents positionnements de chacun et une crise sociale qui détermine in fine des choix idéologiques et politiques. Elles sont ici analysées…

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André Lucrèce, né le 8 juin 1946 à Fort-de-France en Martinique, est un écrivain, poète, critique littéraire et sociologue français.

Biographie
Il est le petit-fils de Jules Lucrèce, l’un des tout premiers auteurs d’une Histoire de la Martinique publiée aux Presses universitaires de France en 1932.

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Politiques

Hommage de Max Orville à Monsieur Roger Lise

À l’annonce du décès de Roger Lise ce mercredi, Max Orville partage la peine de tous ses amis et ses proches. Il se rendra en Martinique pour rendre un dernier hommage à ce grand homme politique martiniquais.

Maire honoraire de Case Pilote, Conseiller général, régional, Sénateur honoraire, il fut une grande figure de la droite et du Centre martiniquais.

Capitaine au long cours, homme de la mer, il a contribué à moderniser la pêche en Martinique. Père de la loi sur les 50 pas géométriques, il a permis à beaucoup de martiniquais d’acquérir un titre de propriété.

Fervent défenseur de l’œuvre de Gaston Monnerville ancien Président du Sénat, il a longtemps perpétué sa mémoire via l’association des Amis de Gaston Monnerville.

Roger Lise était surtout un politique pragmatique, un homme d’une grande humilité, demeuré proche des gens, fidèle en amitié et à ses engagements politiques.

Homme du Centre, membre de l’UDF d’abord puis du Mouvement démocrate, fidèle compagnon de François BAYROU, Président d’honneur du Modem Martinique, il le sera resté jusqu’au bout.

« Je partage la peine et la douleur de sa disparition avec celles et ceux qui l’ont bien connu.

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Politiques

« Gérald Darmanin semble vouloir faire de Mayotte le laboratoire de sa politique : violente, inhumaine et indigne »

— Par Député européen, membre du Groupe des Verts / Alliance libre européenne —

Avec l’opération antimigrants engagée par le ministre de l’intérieur et des outre-mer, Mayotte, île restée française pour des raisons géostratégiques, risque d’être le théâtre d’atteintes à notre droit et à nos valeurs extrêmement inquiétantes, alerte, dans une tribune au « Monde », l’eurodéputé écologiste Damien Carême.

A Mayotte, dans une opacité anxiogène, Gérald Darmanin peaufine les détails de son opération militaro-policière de vaste ampleur « Wuambushu » (« reprise » en mahorais). Cette opération a pour objectif « de lutter contre l’immigration illégale, l’insalubrité publique et l’insécurité sur l’ensemble du territoire ».

Objectifs vagues, dates d’intervention floues, alimentation des discours de haine et bribes d’informations : tout est réuni pour que ce qui n’est rien d’autre qu’une opération antimigrants embrase ce territoire depuis trop longtemps déjà fragilisé et maltraité de la République.

Dans un silence assourdissant et délibéré du gouvernement français se profilent des violations massives des droits fondamentaux des habitants de Mayotte. Ce tourbillon de violence et de répression – seule réponse d’un gouvernement aux abois – doit être l’occasion de dénoncer les conditions dans lesquelles la France a abandonné son 101e département.

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Ecologie, Santé

La pollution de l’air tue 1200 enfants et adolescents par an en Europe

En Europe, la pollution de l’air est le principal risque environnemental pour la santé des mineurs comme des adultes.

La pollution de l’air provoque encore chaque année en Europe le décès prématuré d’au moins 1200 enfants et adolescents, selon un rapport de l’Agence européenne de l’environnement (AEE) publié lundi, même si la tendance est à l’amélioration.

Comme pour les adultes, cette pollution est le principal risque environnemental pour la santé des mineurs et ampute leur espérance de vie, selon cette étude portant sur une trentaine de pays du continent, dont les 27 États membres de l’UE. «La pollution de l’air cause plus de 1200 décès prématurés par an chez les moins de 18 ans en Europe et augmente significativement le risque de maladie plus tard au cours de leur vie», écrit l’AEE dans son rapport.

«Malgré des progrès au cours des années passées, le niveau de plusieurs des principaux polluants de l’air persiste à rester au-dessus des recommandations de l’Organisation mondiale de la santé, notamment dans le centre et l’est de l’Europe, ainsi qu’en Italie», souligne l’organisation dépendant de l’Union européenne.

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Politiques, Psy_choses etc.

Emmanuel Macron nous voit comme une foule et nous sommes un peuple

La communication paradoxale du président français suscite une colère et une révolte populaire assez inédites non sans risque pour la démocratie, écrit Roland Gori, psychanalyste, auteur de «La nudité du pouvoir. Comprendre le moment Macron» (2018)

— Roland Gori psychanalyste, membre d’Espace analytique, professeur honoraire des universités —

Nombreux ont été les commentaires des propos du président Macron face aux mobilisations sociales apparues à la suite de sa réforme des retraites adoptée à marche forcée à l’Assemblée nationale par l’usage désormais intempestif du 49.3 engageant la responsabilité du gouvernement afin d’éviter de courir le risque de voir rejeter un projet de loi bruyamment débattu au parlement et vilipendé par la rue. Droit dans ses bottes et dans sa posture de libéral autoritaire, Emmanuel Macron a déclaré: «L’émeute ne l’emporte pas sur les représentants du peuple et la foule quelle qu’elle soit n’a pas de légitimité face au peuple qui s’exprime souverain à travers ses élus.» Une fois encore la rhétorique présidentielle ne manque pas d’audace et entre en contradiction paradoxale avec ses actes politiques. Sauver sa majorité avec seulement 9 voix d’avance sur près de 600 députés et en mettant plusieurs millions de personnes dans la rue devrait rendre la prétention à la légitimité populaire moins arrogante…

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Sociologie

La casserolade, une pratique socio-politique, née en France en 1832, et généralisée depuis au monde entier

Un concert de casseroles ou casserolade est une protestation populaire, consistant à frapper des ustensiles domestiques de métal pour lancer un charivari, permettant aux citoyens de se mobiliser depuis chez eux ou un lieu proche.

Organisée le plus souvent pour dénoncer « une mauvaise gestion gouvernementale », selon le sociologue Marcos Ancelovic, elle est devenue une « arme de contestation massive » et « un point commun », aux « révoltes du monde entier », selon le quotidien suisse Le Temps .

Pratiqués en France dès 1832 par des milliers de personnes, le plus souvent la nuit et pour dénoncer la monarchie de Juillet, puis en 1961 à la fin de la guerre d’Algérie, ces concerts festifs ont pris de l’ampleur au Chili, d’abord lors de protestations de droite contre le président Salvador Allende , puis de gauche sous la dictature d’Augusto Pinochet, où les casseroles sont brandies par les femmes des milieux populaires, ou encore en Espagne en 2004 contre la spéculation.

Épisode central de la Révolution Islandaise de 2008, qui a abouti au départ du gouvernement, ils se sont généralisés au XXIe siècle à l’ensemble de l’Europe, parallèlement au mouvement des indignés en Espagne et au mouvement social contre la réforme des retraites de 2023, qui voit des concerts devant 370 mairies et préfectures de France, ainsi qu’aux fenêtres de grands immeubles place des Fêtes, boulevard de Belleville, ou encore porte de Bagnolet, le soir d’une allocution présidentielle.

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Disparitions, Musiques, Politiques

Le chanteur et défenseur des droits civiques Harry Belafonte est mort

(New York) Voix envoûtante et physique charmeur, Harry Belafonte, surnommé « le roi du calypso », a connu la gloire dès les années 1950 et marqué son époque par ses convictions humanitaires et sa lutte pour les droits civiques aux États-Unis.

L’emblématique chanteur est mort mardi à l’âge de 96 ans, ont rapporté plusieurs médias américains.

Né à Harlem le 1er mars 1927 d’une mère jamaïcaine et d’un père martiniquais, le chanteur s’est fait le porte-voix de ces rythmes avec Matilda, Day-O, Island in the Sun, Jamaica Farewell, Try to Remember ou Coconut Woman.

C’est enfant, lorsqu’il vit en Jamaïque, que George « Harry » Belafonte découvre le calypso, une musique aux influences ouest-africaine née dans les carnavals de Trinité-et-Tobago, qui va séduire le public américain par son exotisme.

Revenu aux États-Unis, il entre au Théâtre Noir de Harlem après la guerre et monte plusieurs pièces avec son ami de toujours Sidney Poitier, avant de se lancer dans la musique où son charisme et ses qualités vocales lui réservent un succès rapide, qui sera le tremplin de son engagement contre la ségrégation raciale.

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Politiques

Mayotte : Arrêtez Wuambushu !

— Association Droit Au Logement —
L’opération de destruction massive, sans relogement et en l’absence de jugement d’expulsion, de plusieurs milliers d’habitations, par le biais de l’article 197 de la loi ELAN, est d’une ampleur inédite en France depuis un siècle.
Le gouvernement prévoit aussi d’expulser de Mayotte de très nombreux migrantEs ComorienEs, qu’il aura préalablement jeté à la rue, brisant des familles et les jetant dans la grande misère.

Or la carence des services publics et l’insuffisance des moyens financiers publics mobilisés pour aider le département à sortir de la grande pauvreté sont criants. La délinquance qui justifie cette opération de force est le résultat de cette grande négligence et du mépris de l’État à l’égard de la pauvreté endémique de l’ile.

La Loi ELAN, pourtant rétrograde n’est même pas respectée :

Pour ce faire, le Gouvernement va mettre en oeuvre la mesure d’exception prévue par l’article 197 de la loi ELAN du 23 novembre 2018, que Droit Au Logement avait alors dénoncé et combattu pendant les débats :

L’article 197 permet aux Préfets de Guyane et de Mayotte de procéder de leur propre chef, sans l’avis du juge, à l’expulsion et la destruction de groupes de maisons et d’habitation édifiées sans permis de construire.

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Les chroniques de Jean-Marie Nol

Crise économique et financière : mais qui, en France et surtout aux Antilles peut encore la nier ?

— Par Jean-Marie Nol, économiste —

Les idées reçues ont la vie dure, surtout lorsqu’elles sont entretenues par des discours politiques. Et force est de constater que c’est tout notre modèle de développement et surtout notre bien-être de vie qui est en cause actuellement .

Aujourd’hui pourtant , il y a le feu au lac sur la question de la dette publique et aussi privé en France. C’est une ère pleine de dangers qui s’ouvre pour les finances publiques françaises et par voie collatérale pour l’équilibre budgétaire des collectivités locales de Guadeloupe et Martinique . La crise économique qui crève les yeux a caché la crise politique et la crise sociale rapporte le journal Le monde. Ces deux-là ont la même cause : l’angoisse. Elle est partout, chez les gouvernants, qui sont submergés par une situation de crise chaotique, chez les patrons, qui sont désarmés face au mur prévu des faillites , chez les citoyens, qui sont déprimés par la spirale inflationniste actuelle . Parce que tous se savent impuissants aujourd’hui face à la stagflation .. Il est inévitable que les menaces qui pèsent sur tous et sur chacun affecteront bientôt durement les régions ultramarines , quand ni l’État ni l’Union européenne ne seront en mesure d’anticiper et d’écarter le danger.

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Ecologie, Politiques, Santé

Scandale de la chlordécone : de nouveaux éléments contredisent la justice

 — Par Anne-Laure Barral —

Huit ans d’archives n’ont pas pu être jointes au dossier judiciaire qui s’est traduit par un non-lieu dans l’affaire de la chlordécone. La cellule investigation de Radio France a cependant pu établir que des alertes sur sa dangerosité avaient eu lieu dès 1981.

Patricia Chatenay-Rivauday espère toujours un procès dans l’affaire de la chlordécone. Elle n’accepte pas le non-lieu prononcé en janvier 2023 par les juges du pôle santé du tribunal de Paris. Cette travailleuse sociale de 57 ans, vice-présidente de l’association Vivre en Guadeloupe est atteinte de plusieurs maladies métaboliques. Elle a perdu au moins 11 proches, dont son père décédé d’un cancer de la prostate, et sa sœur d’un cancer du sein.

“Je me battrai jusqu’au bout parce qu’on est trop touchés dans ma famille. Même si un jour je ne suis plus là, je voudrais que mon fils continue le combat”, explique celle qui vit aujourd’hui dans un territoire toujours contaminé par la chlordécone. On y enregistre le plus haut taux de cancer de la prostate au monde, en particulier chez les travailleurs des bananeraies.

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Echos d'éco, Parutions

Parlons dette en 30 questions

Paru le 12 avril 2023
Auteur(s) : Jean-Marie Monnier
Auteur(s) moral(aux) : La Documentation française
Éditeur : La Documentation française
L’essentiel pour comprendre la dette publique : origines, mécanismes, taux d’intérêt, comparaisons internationales…
Extraits :

Le point sur
Depuis près de 20 ans, des crises d’une rare intensité ont fait pénétrer les débats économiques dans le quotidien des européens. En quelques années, le niveau des déficits budgétaires et de la dette publique, ou la politique monétaire de la Banque centrale européenne ont pris une place essentielle dans les déterminants des choix publics. Or, après la crise des dettes publiques des années 2010, les soubresauts des années 2020 obligent les gouvernants à chercher de nouvelles réponses dans un contexte de plus en plus complexe…

Les réponses publiques aux crises ont changé
Au tournant des années 2010 puis au début des années 2020, les nations européennes ont été confrontées à deux crises majeures provoquées par des chocs externes. Dans le premier cas, la crise financière et bancaire privée née aux États-Unis a gangrené l’ensemble de la planète provoquant une très forte récession. Dans le second cas, on observe une récession du même ordre, mais consécutive à la décision indispensable des gouvernements d’arrêter l’activité économique pour limiter la propagation de la pandémie de Covid-19 et la crise sanitaire qui s’en est suivie.

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Consommation

Démarchage par internet abusif

Le vendeur doit rapporter la preuve de la régularité du contrat conclu par internet ou par démarchage

Il appartient au vendeur de rapporter la preuve de la régularité d’un contrat conclu hors établissement (démarchage à domicile, internet…), non au consommateur.

C’est ce que la Cour de cassation a posé dans un arrêt rendu par la première chambre civile le 1er février 2023.

Des consommateurs ont acheté un bien à la suite d’un démarchage à domicile. Ils demandent l’annulation du contrat de vente en raison de l’irrégularité du bon de commande et de l’absence de réalisation des économies annoncées.

La cour d’appel rejette les demandes des requérants car ils n’avaient pas produit une copie complète du bon de commande litigieux. Ils n’étaient donc pas fondés à demander la nullité de la vente.

La Cour de cassation casse et annule la décision de la cour d’appel au motif que celle-ci a inversé la charge de la preuve. Elle rappelle qu’il appartient au vendeur, et non au consommateur, de rapporter la preuve de la régularité du bon de commande et donc du contrat conclu hors établissement.

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Féminismes

Des relations intimes consenties écartent-elles forcément le harcèlement sexuel ?

Un employeur et son assistante comptable entretenaient une relation intime et sexuelle de manière consentie relevant de la sphère privée. Le harcèlement sexuel peut-il alors être retenu et donner lieu à la résiliation judiciaire du contrat ? La Cour de cassation y répond dans un arrêt du 15 février 2023.

Le harcèlement sexuel était constitué au moment des faits par des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés, qui soit portent atteinte à la dignité, soit créent une situation intimidante, hostile ou offensante. Toute forme de pression grave (même non répétée) exercée dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle constituait également cette infraction.

La charge de la preuve est partagée. La salarié doit apporter des éléments laissant supposer l’existence d’un harcèlement sexuel, et l’employeur des éléments objectifs contraires.

En l’espèce, une salariée avait été embauchée en qualité d’assistante comptable le 22 février 2016. Le 25 octobre 2016, elle est placée en arrêt de travail et saisit le Conseil de prud’hommes le 14 décembre 2016 pour des faits de harcèlement sexuel. Elle demande la résiliation judiciaire de son contrat de travail.

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Université

Comment demander un prêt étudiant garanti par l’État ?

Vous êtes étudiant et vous avez besoin de faire un emprunt pour financer vos études ? Le prêt étudiant garanti par l’État vous permet d’emprunter pour financer les dépenses relatives à la vie étudiante (frais de scolarité, équipements informatiques, etc.) sans obligation de fournir à la banque la caution d’un proche ou une preuve de revenus. Découvrez ce type de prêt…

Qui peut en bénéficier ?

Le prêt étudiant garanti par l’État est ouvert à tous les étudiants, sans condition de ressources et sans caution parentale ou d’un tiers.

Il s’agit d’un prêt à la consommation. L’assurance n’est pas obligatoire pour ce type de prêt.

Les conditions requises pour en faire la demande sont les suivantes :

  • être majeur ;
  • être âgé de moins de 28 ans au moment de souscrire au prêt ;
  • être de nationalité française ou ressortissant de l’Union européenne ou d’un État membre de l’Espace économique européen (EEE) ;
  • être inscrit dans un établissement en vue de la préparation d’un concours ou d’un diplôme de l’enseignement supérieur français (université, école de commerce, école d’ingénieur, lycée pour BTS, etc.).

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Education Formation

Des nouvelles mesures contre le harcèlement scolaire

Prévenir et traiter plus rapidement les situations complexes de harcèlement scolaire, notamment dans le premier degré. Tel est l’objectif des nouvelles mesures annoncées par le ministère de l’Éducation nationale. 

Le harcèlement scolaire est une violence répétitive, physique, verbale ou psychologique perpétrée par un ou plusieurs élèves à l’encontre d’un de leurs camarades. Il est reconnu comme un délit depuis la loi du 2 mars 2022.

Depuis 2017, la politique de prévention contre le harcèlement et le cyber-harcèlement est structurée autour du programme pHARe. Face à la multiplication des actes de harcèlement dans le cadre scolaire, ce dispositif doit s’étendre à de nouvelles dispositions à la rentrée 2023.

  À noter : 700 000 élèves sont victimes chaque année de harcèlement à l’école, selon le ministère de l’Éducation nationale.

Le programme pHARe étendu aux lycées et sur 100 % des écoles et collèges

Le programme pHARe, lancé en 2021 dans les écoles et les collèges, va être étendu aux lycées à la rentrée 2023.

Par ailleurs, alors que 60 % des écoles et 86 % des collèges sont inscrits dans le programme, un objectif de 100 % doit être atteint.

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Politiques

La situation à Mayotte, conséquence du dépeçage colonial des Comores

— Communiqué du CNCP à propos de l’opération «  »Wuambushu » —

Le C.N.C.P dénonce avec la plus grande fermeté l’opération « Wuambushu » organisée par le pouvoir colonial français sur l’île de Mayotte. Cette offensive est inhumaine, démagogique et injuste. Ce sont des populations en profonde détresse qui sont violemment attaquées. La xénophobie est instrumentalisée par les autorités, comme c’est le cas dans tous les pays occidentaux, pour désigner à la population des boucs émissaires. La violence qui sévit à Mayotte est le résultat de la grande pauvreté engendrée par la domination coloniale.

La France qui, contestant la validité des référendums organisé par les autorités de Donetsk et Lougansk, soutient la guerre en Ukraine, bafoue de façon cynique le droit international en lançant la chasse aux Comoriens, transformés par elle en « immigrants illégaux » à Mayotte. La dite «Communauté Internationale» n’a pas avalisé le dépeçage des Comores qui a suivi le référendum d’autodétermination dans ce pays.

Le CNCP exprime son total soutien au Peuple de l’archipel des Comores et à sa lutte contre le colonialisme qui lui permettra de prétendre à un avenir meilleur.

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Echos d'éco

Indice de référence des loyers : quelle hausse au 1er trimestre 2023 ?

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 14 avril 2023 par l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). Compte tenu du plafonnement à 3,5 % de la variation de l’indice de référence des loyers institué par la loi pour la protection du pouvoir d’achat, l’indice du 1er trimestre 2023 s’élève désormais à 138,61, ce qui représente une hausse annuelle de 3,49 %. Pour rappel, il avait augmenté de 3,50 % au 4e trimestre 2022.

Au 1er trimestre 2023, la hausse de l’indice de référence des loyers ne pouvant excéder 3,5 % en métropole, il s’établit à 138,61, soit une évolution annuelle de 3,49 %.

La hausse de l’indice de référence des loyers ne pouvant excéder 2,5 % dans les collectivités d’Outre-mer, il s’établit à 137,27, soit + 2,49 %.

Dans la collectivité de Corse, la hausse de l’IRL étant plafonnée à 2 %, il s’établit à 136,60, soit une hausse annuelle de 1,99 %

  Rappel : L’article 12 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat dispose que pour la fixation des indices de référence des loyers entre le 3e trimestre de l’année 2022 et le 2e trimestre de l’année 2023, la hausse de l’indice de référence des loyers ne peut excéder :

  • 3,5 % en métropole ;
  • 2 % en Corse ;
  • 2,5 % en Outre-mer.

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