Première abolition de l’esclavage dans les colonies françaises le 4 février 1794 (16 pluviôse an II)
Le décret d’abolition de l’esclavage dans les colonies françaises du 4 février 1794 (16 pluviôse an II) est une décision émise par la Convention nationale et votée à Paris le 16 pluviôse an II, 4 février 1794. Le décret décide l’abolition de l’esclavage des Nègres dans toutes les Colonies. Il suit et confirme l’initiative des commissaires civils de Saint Domingue Sonthonax et Polverel et prend valeur de loi générale. Le texte ne prévoit d’indemnisation pour aucune des catégories sociales. Inégalement appliqué, il a été abrogé par la loi du 20 mai 1802.
Lire sur Madinin’Art à propos des abolitions
Proclamation du décret
L’article Abolition de l’esclavage traite des processus d’abolition de l’esclavage dans l’histoire de l’humanité. Une très large section aborde le contexte de l’abolition du (16 pluviôse an II) dans les colonies du royaume de France et de la Première République.
L’abolition du (16 pluviôse an II) dans les colonies de la République française est précédée par le décret du 16 octobre 1791 promulgué par l’Assemblée constituante de 1789-1791, portant que tout homme est libre en France, et que, quelle que soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de citoyen, s’il a les qualités prescrites par la constitution1.