N° 2430
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ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 30 juin 2005.
RAPPORT D’INFORMATION
DÉPOSÉ
en application de l’article 145 du Règlement
PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE
sur l’utilisation du chlordécone et des autres pesticides dans l’agriculture martiniquaise et guadeloupéenne,
ET PRÉSENTÉ
PAR M. Joël BEAUGENDRE,
Rapporteur
en conclusion des travaux d’une mission d’information présidée par
PAR M. Philippe Edmond-Mariette,
et composée en outre de
MM. Jacques Le Guen, Louis-Joseph Manscour,
François Sauvadet, Jean-Sébastien Vialatte,
Députés.
INTRODUCTION 9
PREMIÈRE PARTIE : UTILISÉ ENTRE 1981 ET 1993, LE CHLORDÉCONE NE POURRAIT PLUS ÊTRE HOMOLOGUÉ AUJOURD’HUI 15
I.- UN ORGANOCHLORÉ UTILISÉ AU DÉBUT DES ANNÉES 1980 AFIN DE FAIRE FACE À DES CONDITIONS CLIMATIQUES EXCEPTIONNELLES 15
A.- LA LÉGISLATION ENTOURANT L’UTILISATION DES PESTICIDES DATE, DANS SES PRINCIPES ESSENTIELS, DE PLUS DE CINQUANTE ANS 15
1. La définition des pesticides 15
2. Le cadre juridique en vigueur lors de l’homologation du chlordécone : un cadre exclusivement national et reposant sur des principes datant de 1943 16
B.- L’HOMOLOGATION DU CURLONE 19
1. Un | 
Le mot littérature, issu du latin litteratura dérivé de littera (la lettre), apparaît au début du xiie siècle avec un sens technique de « chose écrite » puis évolue à la fin du Moyen Âge vers le sens de « savoir tiré des livres », avant d’atteindre aux xviie – xviiie siècles son sens principal actuel : ensemble des œuvres écrites ou orales comportant une dimension esthétique (ex. : « C’est avec les beaux sentiments que l’on fait de la mauvaise littérature » André Gide) ou activité participant à leur élaboration (ex. : « Se consacrer à la littérature »).
Ce texte a fait l’objet d’une première publication dans la revue Ethnologies volume 28, Numéro 1, 2006, Québec
Le compromis est devenu aujourd’hui une nouvelle offre politique au point de brouiller tous nos repères …Dans les 28 pays membres de l’Union européenne, 11 sont dirigés par une coalition transcendant les habituels clivages entre la droite et la gauche. Même tendance pour certaines collectivités en outre-mer, au vu des résultats des dernières élections régionales du 13 décembre 2015.
Lilian Pestre de Almeida, dans ce nouveau volume d’essais, analyse le tout dernier manuscrit inédit du Cahier (les troisièmes épreuves avant l’impression de 1956), corrigé à la fois par le poète lui-même et l’Angolais Mario Pinto de Andrade, le secrétaire de Présence Africaine.
En Outre-mer, les candidats sortants se positionnent plutôt bien avant le deuxième tour. La gauche domine largement les scrutins à l’exception de la Réunion.
Le combat pour la parité a arraché en France, depuis une quinzaine d’années, quelques avancées, même si nous les jugeons encore insuffisantes. Nos machistes ont bien été obligés de reculer sous la lutte des partisanes et partisans de l’égalité des droits politiques entre hommes et femmes. Dans les élections municipales (et ceci a été récemment élargi aux communes de 1000 à 3000 habitants) ainsi que dans les conseils régionaux, on a acté des listes paritaires (un homme/une femme). On a obtenu aussi que les bureaux des municipalités alternent les postes d’adjoints à parité entre les hommes et les femmes. Ce sont des progrès appréciables.