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Les nuisances sonores : pouvoirs de police et devoirs du maire

— Par René Bernard de l’Association Anti Bruit de Voisinage —

nuisances_sonores-1Le bruit en général et les bruits de voisinage constituent les principales sources de conflit dans les communes. Pour lutter contre ce fléau, les textes ne manquent pas, encore faut- il que les autorités administratives les utilisent de manière appropriée afin de prévenir, diminuer ou faire cesser les nuisances sonores provoquées par des tiers.
Le maire est tenu de faire appliquer la réglementation relative aux bruits de voisinage, et peut à cet effet, prendre des arrêtés réglementaires ou individuels d’application qui s’imposent.
Ce rôle de prévention relève dans un grand nombre de cas de sa compétence. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires à la lutte contre le bruit. Principal acteur de la lutte contre les bruits de voisinage au niveau local, le maire dispose pour ce faire d’un pouvoir de police générale, et de plusieurs pouvoirs de police spéciale.
En vertu de l’article L.2212-2,2° du code général des collectivités territoriales, le maire dispose d’un pouvoir de police générale lui permettant de lutter contre les nuisances sonores.

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Le bruit , un tueur silencieux

— Par René Bernard de Association Anti Bruit de Voisinage (A.A.B.V) —

bruit_tueurChaque année, le bruit serait responsable d’au moins 10.000 morts dans l’Union Européenne, a estimé l’Agence Européenne de l’Environnement (A.E.E.) le 19 décembre 2014 dans son premier rapport sur le sujet. Facteur de stress, de troubles du sommeil et d’hypertension, le bruit provoque indirectement des maladies cardiovasculaires.
Selon les estimations de l’A.E.E, 24% de la population Européenne, soit 125 millions d’habitants sont soumis à un niveau sonore de 55db (décibels). Parmi eux, 20 millions disent endurer une gêne, et 8 millions connaissent des troubles du sommeil.
Etre exposé à plus de 55db n’est pas uniquement gênant, c’est aussi mauvais pour la santé. Selon un rapport de l’Organisation Mondiale de la Santé (O.M.S) publié en 2009, c’est entre 50 et 55 db que le risque d’hypertension, d’infarctus et d’accident vasculaire cérébral (A.V.C) commence à s’élever. Chez les enfants, le bruit serait lié à des troubles de la concentration, ce qui perturberait leur cursus scolaire.
Et nous, en Martinique, à quand une prise de conscience sur la nécessité de faire moins de bruit inutile, de baisser les niveaux sonores, de respecter la tranquillité d’autrui, de changer ce comportement irrespectueux des autres.

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